30 décembre 2012

Conservateurs des hypothèques : rideau après 213 ans


La loi du 21 ventôse de l'an VII ( 11 mars 1799) qui a mis en place le régime des conservateurs des hypothèques cf. fac-similé, garant de la sécurité juridique des transactions immobilières est abrogée à partir du 31 décembre 2012, après 213 ans de fonctionnement. C'est une ordonnance du 11 juin 2010 du gouvernement Fillon sous la présidence ( réformatrice ?) de Nicolas Sarkosy, qui a acté cette décision.
Conservateur des hypothèques de 1998 à 2005, je ne peux passer sous silence cet évènement. La longévité de ce statut supérieure à deux siècles, montre qu'il a rempli sa mission de façon satisfaisante dans le domaine de la publicité foncière qui est certainement un des domaines juridiques les plus complexes. Pourquoi alors cette suppression ?
Le système de rémunération - correspondant à la responsabilité personnelle du conservateur - calculé en % de la valeur des biens transmis et par nature variable, a été fortement critiqué par la Cour des Comptes qui le jugeait " archaïque". Certains y voyaient aussi une irritation de cette vénérable institution, de constater qu'un certain nombre de cadres de l'administration des impôts, étaient mieux rémunérés en fin de carrière que les honorables magistrats de la Cour. De ce point de vue, le boum immobilier de la dernière décennie particulièrement dans des viiles comme Paris ou Nice, a incontestablement rendu le système difficilement acceptable. Des aménagements étaient possibles, dans un système qui globalement donnait satisfaction. Le choix " réformateur" a été autre et exit les conservateurs à compter de demain minuit.
L'usage dira si le nouveau système mis en place, qui met le coût de la publicité foncière à la charge de l'Etat et non à la charge des usagers, sera ou non performant.

JCC conservateur des hypothèques honoraire

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28 décembre 2012

Depardieu, les gros sous et la morale

C'est le titre de l'éditorial du Monde du 18 décembre à propos de la polémique entre Depardieu et JMA.
Le journal souligne à juste titre que la place excessive occupée par les questions fiscales dans l'actualité tient en grande partie à la campagne présidentielle et à l'idée lancée par François Hollande ( sur la suggestion dit-on du "fiscaliste" JMA) d'une tranche d'impôt sur le revenu à 75 % pour les revenus supérieur à 1 million d' euros. Et explique ainsi les raisons du psychodrame.

" D'une part, le taux de 75% semble punitif. Si M. Hollande avait voulu rspecter l'esprit de la Déclaration des droits de l'homme selon laquelle les citoyens doivent contribuer à l'impôt " en raison de leurs facultés", il aurait imposé deux, trois, voire quatre tranches supplémentaires, atteignant si nécessaire le taux de 75 % . Il apparaît aussi que la fiscalité dans un seul pays est assez inefficace à l'heure de la mondialisation et de la libre circulation des citoyens en Europe.
M. Hollande risque de payer le coût politique de son coup électoral du printemps. Et de trainer cette polémique comme Nicolas Sarkozy son bouclier fiscal. Le relèvement des impôts est nécessaire, et les plus riches doivent contribuer plus que les autres. Mais in fine la brutalité symbolique des 75% sape ce message."

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22 décembre 2012

Hélène Pilichowski, bonjour ma cousine !




Elle hésite à tutoyer son cousin issue de germain, François Hollande, avec qui elle passait toutes ses vacances d'enfance. " C'est la plus belle intelligence" dit-elle, le décrivant serein, tranquille, indifférent ( aux critiques )et bien sûr secret.
Hélène Pilichowski, journaliste parlementaire, se consacrant désormais à la télé ( C dans l'air, Chaîne parlementaire..)était le 14 décembre dernier notre invité à l'OMUP, à propos de son livre " Sarkosy et la presse, histoire d'un désamour" JC Lattès 2012. Elle y décrit avec beaucoup d'honnêteté, les phases successives de séduction, d'adhésion, puis de rupture - dès la 1ère année de mandat - et de rejet entre Sarkozy et la grande majorité de la presse. Une illustration de la citation de J.F. Kahn " La presse lèche, puis lâche et enfin lynche !".
Au cours de la conférence elle est revenue sur le pourquoi de cette attitude. En mettant en avant trois éléments :
- La multiplication des médias papier et internet, notamment les magazines de fin de semaine
- Nicolas Sarkozy a désacralisé la fonction présidentielle en exposant avec une grande facilité ses sentiments, ses amours ...( Je me souviens d'avoir écrit en son temps, que "Sarkozy était à la politique ce que Coluche avait été à l'humour, un briseur de tabous")
- De nouveaux comportements sont apparus, où le marketing joue un grand rôle, les sondages chocs martèlent l'opinion.
La démocratie d'opinion se conjuge avec le zapping et tend à écarter tout débat de fond dans les grands médias. Prenant l'exemple du mariage homosexuel ou le droit de vote des immigrés, elle considère que la simplification est excessive à la télé qui doit vendre. Quant à François Hollande " Ca le dépasse". Le nouveau président est d'ailleurs lui aussi victime du bashing
des médias.
Sinistrose, panurgisme et chape de plomb, autant de qualificatifs lucides pour une presse politique qui a beaucoup perdu de sa crédibilité

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21 décembre 2012

Illuminations de Nantes tristounettes


Vue nocturne du sommet de la tour Bretagne.

A propos d'un billet paru dans Ouest-France, ,j'ai adressé au journal, cette proposition :

Illuminations : une cascade de lumière sur la tour Bretagne ?


Yves Aumont a raison de souligner dans son billet de ce jour, que les guirlandes nantaises ne sont pas vraiment brillantes. Ce n’est certes pas le couvre-feu, mais il y a un côté « service minimum » qui n’est pas enthousiasmant. Sans remettre en cause le plan lumière, osons deux suggestions pour donner à notre agglomération à Noël 2013 ou 2014, une troisième dimension dans l’illumination de la ville. C’est possible en utilisant pleinement nos deux grands édifices verticaux visibles de toute l’agglomération : la tour Bretagne et le relais télé de la Louée.
La tour Bretagne – 144 mètres - pourrait être revêtue d’une cascade de lumière qui lui enlèverait pendant quelque temps, son aspect austère et contesté dans le paysage urbain. Quant à l’antenne de la Louée à Haute-Goulaine haute de 155 mètres, avec ses longs et amples câbles de tous côtés, pourquoi ne pas les garnir de guirlandes scintillantes ou non, et la transformer ainsi en éphémère et immense sapin de Noël de Nantes Métropole ?
Publié dans le forum Ouest-France Nantes le 26 décembre 2012

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16 décembre 2012

Depardieu : la transparence pour tous

Je veux bien admettre les critiques adressées à Gérard Depardieu concernant son souci d'échapper à une fiscalité élevée. Mais j'aimerais bien que les procureurs jouent pleinement la transparence. Que les ministres, les députés, les élus, publient leurs feuilles d'impôts 2012, et la totalité de toutes les rémunérations, indemnités et avantages divers perçus au cours de l'année. Ce devrait être une obligation légale, dans une démocratie où l'on a vite fait de trouver un bouc émissaire pour éviter trop de curiosité sur son propre compte.
Ce blog a souvent évoqué le scandale des 6412 € brut de frais de mandat versés chaque mois aux députés, exonérés d'impôt sur le revenu et q'ils peuvent utiliser sans fournir aucune justification. Sur les 13 512 € de revenus disponibles mensuels( rémunération + indemnités), le député ne voit que 4164 € effectivement soumis au barème de l'IR. On est très loin du droit commun.
Pendant la campagne présidentielle, j'avais été étonné d'apprendre par le Canard Enchaîné du 28 mars, que pour un parlementaire cumulant une présidence de conseil général (à l'époque F. Hollande était concerné avec la présidence de la Corrèze), les rémunérations respectives de député et de président de département, n'étaient pas cumulées pour être soumises au barême de l'IR, qui rappelons-le est un barême progressif ( Plus l'on gagne, plus le taux de taxation est élevé), mais était dissociées pour être taxées à part, à la source. Le résultat est qu'on paye ainsi beaucoup moins d'impôt sur le revenu puisque la progressivité est " lissée". Ainsi en 2012, Francois Hollande avait " réduit" de 50 % son impôt sur le revenu ( 10 000 € au lieur de 20 000 €). Aucun contribuable " normal" n'a droit à cette possibilité d'évasion fiscale légale. Les parlementaires, si.
Alors les leçons de morale fiscale...
Les journalistes sont très peu curieux sur toutes ces questions : par ignorance peut être, mais il est vrai qu'ils ne sont pas eux-mêmes tout à fait soumis au droit commun, en ce qui concerne les frais professionnels. Certes les avantages ont beaucoup été réduits. Mais pouvoir déduire 7 650 € de son revenu annuel, cela peut faire gagner par exemple pour un journaliste célibataire un mois de salaire. Encore une niche fiscale !

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13 décembre 2012

Election de Miss France: une sélection douteuse ?

Samedi dernier, vers 22 h 30 je tombe sur l'élection de Miss France au moment où l'on fait connaître la sélection des douze miss - sur plus de trente - parmi lesquelles se trouvent les futures lauréates, et qui ont été sélectionnées dans la semaine précédente, par un jury souverain et très secret. Ce qui m'a frappé c'est que quelques unes de ces jeunes filles n'avaient manifestement aucune chance de remporter le titre. Elles avaient sans doute des qualités, mais leur apparence n'était pas celle attendues. Alors pourquoi les avoir choisies ? Pour des raisons très mercantiles à mon avis. L'émission est faites pour gagner le maximum d'argent avec les appels téléphoniques des téléspectateurs. Le réflexe du téléspectateur moyen est de se dire " C'est pas possible que Miss France soit une telle ou une telle !" Alors il décroche son téléphone pour faire émerger une candidate " plausible" et TF1 a atteint son but !
C'était la chronique d' un téléspectateur moyen ( et macho ?)

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11 décembre 2012

Presse Océan et Ouattara : une photo scandaleuse


C'est une photo d'Alassane Ouattara parue dans la page France Monde de Presse Océan le 6 décembre dernier. Elle est signée de l'AFP. Je ne sais s'il s'agit d'une ombre malencontreuse sur le front, ou pire d'un maquillage malveillant, mais il suffirait d'ajouter une petite moustache pour que le président ivoirien soit montré comme un sosie d'Hitler !
Quand on connait les tensions en Côte d'Ivoire, où les partisans de l'ancien président Laurent Gbagbo n'ont pas tous désarmés et l'activisme de ses partisans en France - ils manifestent fréquemment à Nantes - je trouve cette illustration tout à fait malencontreuse.

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10 décembre 2012

Sarkozy et la presse à l'OMUP

Hélène Pilichowski invitée de l’Observatoire des Médias de l’Université Permanente le vendredi 14 décembre à 14 h30 au CCO
« Une pression médiatique excessive sur les présidents ?"


L’Observatoire des médias de l’université permanente (OMUP) accueille, le vendredi 14 décembre de 14h30 à 16h au CCO place de Bretagne à Nantes, Hélène Pilichowski
Le thème retenu est « Sarkozy hier, Hollande aujourd’hui, une pression médiatique excessive sur les présidents ? ».

Après avoir enseigné la philosophie, Hélène Pilichowski est devenue journaliste.
Elle pratique son métier depuis une trentaine d’années. Elle a ainsi passé la majeure partie de sa carrière au Dauphiné Libéré, longtemps grand reporter, en charge des articles portant sur l’économie et la politique, avant d’être nommée responsable du bureau parisien du quotidien. Toujours passionnée, dans ce poste, elle se focalise davantage sur la politique.
. C’est ce qui l’a poussée à écrire le livre « Sarkozy et la presse, histoire d’un désamour» Editions Jean-Claude Lattès 2012, où elle décrit les relations tumultueuses entre l’ancien président et la presse. Elle synthétise les publications qui paraissent quotidiennement durant le mandat présidentiel pour écrire son livre et en déduire que l’ancien président adulé est devenu l’ennemi de très nombreux journalistes.
En plus de son métier d’éditorialiste politique, elle intervient dans des émissions de radios ou de télévisions comme C dans l’air, la chaîne parlementaire, LCI et France –Info .On l’a vue aussi durant la campagne présidentielle donner son point de vue sur le candidat et néanmoins cousin, issu de germain, François Hollande…

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8 décembre 2012

Edwy Plenel et la démocratie

« La démocratie et son écosystème » était le thème de la conférence d’Edwy Plenel directeur et fondateur de Médiapart , jeudi 6 décembre dans le cadre de l’université permanente. L’amphi Kernéïs était plein ( au moins cinq cents personnes).
Premier constat : Edwy Plenel n’a pas changé. Orateur brillant, sûr de lui, très engagé, sa venue au moment où Médiapart vient de mettre en cause Jérôme Cahuzac, ministre du Budget, pour la détention d’un compte en Suisse, l’a évidemment conduit à quelques commentaires. Pour dire par exemple que Médiapart a décidé cet été de s’intéresser au ministre socialiste, quand ce dernier a entériné l’évaluation de l’hippodrome de Compiègne, à partir d’une expertise « amie » qui confirmait la position du ministre du budget de l’époque Eric Woerth, mis en examen dans l’affaire Bettencourt . Le gouvernement n’a donc pas poursuivi ce dossier. Cette décision de « complaisance » aux yeux d’Edwy Plenel rendait J. Cahuzac suspect. Reprenant une formule que nous utilisions dans les services d’enquêtes fiscales « Pour trouver, il faut être convaincu qu’il y a quelque chose à trouver ». D’où l’enquête et les révélations.
Edwy Plenel endosse volontiers le costume du chevalier blanc de la presse, où pour le citer, du « petit poisson » dans « Une mer polluée – qu’il faut dépolluer – et où pullulent les gros requins». Il est donc clair que pour lui, l’information qui dérange est primordiale. Il a donc été beaucoup question de la presse qui est finalement l’écosystème de la démocratie.
En ce qui concerne la démocratie, E.P. a peu d’attirance pour la démocratie représentative, pourtant référence permanente des socialistes, qu’il analyse dans ce cas, comme « une crispation ». La démocratie qu’il aime et qu’il souhaite est celle du peuple, « La dynamique populaire » qui progresse par le « Désordre démocratique nécessaire ». Le peuple est cité à profusion et Edwy Plenel veut le « mettre en mouvement ». D’où la fascination pour toutes les contestations même menées par des groupes ultra minoritaires. L’ancien rédac. Chef du Monde n’a pas oublié sa jeunesse trotskiste et son propos à une tonalité très Besancenot.
Bien que Notre Dame des Landes n’est été cité que de façon incidente, on ne s’étonnera pas que Médiapart soit fortement du côté des contestataires les plus radicaux. Ce qui a conduit une ancien collègue de l’Atelier des médias rencontré à l’issue de la conférence, qui était à l’époque, un fervent supporter de Médiapart, a s’interroger sur son média favori : ancien cadre de la fonction publique à Nantes, il connait bien ce dossier et son sérieux, et est très ébranlé par la campagne totalement à sens unique de Médiapart.
En dépit de propos intéressants sur Anna Arendt sur la notion de « vérité de fait » (dans Vérité et Politique), et sur l’effet positif pour l’information de la révolution numérique, j’ai trouvé sa prestation trop autocentré sur ses mérites et trop dominée par le manichéisme politique.

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6 décembre 2012

Oscar Neimeyer et Belo Horizonte

Oscar Neimeyer est décédé hier à 105 ans. Je suis particulièrement sensible aux oeuvres de ce grand architecte brésilien. Tout spécialement à une réalisation inaugurée le jour de ma naissance en 1942 - et visitée en 2009 - à Belo Horizonte dans le quartier de Pampulha. Entourée d'un lac, d'une végétation luxuriante, de statues sensuelles, d'une simple et harmonieuse église, c'est un lieu d'une grande beauté.




Et la photo prise cet été, d'une autre réalisation d'Oscar Neimeyer au Havre : la maison de la culture André Malraux




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2 décembre 2012

Congo, trop-plein de malheur

Sur France 5 hier soir Les routes de l'impossible passait un documentaire tourné en 2010 " Congo, le rafiot de l'enfer" qui montre l'incroyable odyssée du " bateau" le " Gbermani" auquel sont rattachés des barges, et qui fait la remontée du fleuve Congo entre Kinshasa et Kisangani. Entassés sans aucune protection, des milliers de passagers, risquant leur vie en permanence, passent plusieurs semaines dans des conditions inimaginables. Des bébés y naissent, une seule infirmière fait ce qu'elle peut, les plus pauvres boivent l'eau du fleuve où flottent des cadavres, le capitaine a des cartes qui datent de la colonisation belge. Bref, la mort rôde en permanence, mais la vie est bien la plus forte.

Dans Le Monde du mercredi 28 novembre un reportage, qui fait honneur à la presse écrite, d'Annick Cojean, " Viols en RDC, La croisade du Dr Mukwege"
" En République démocratique du Congo, le viol est une arme de guerre. Le gynécologue Denis Mukwege, qui en treize ans a opéré plus de 40 000 femmes violées et mutilées, dénonce ce crime contre l'humanité au péril de sa vie ". Citation :
" Les groupes armés rivalisent de cruauté, ils sophistiquent la torture, perfectionnent les supplices; je distingue leurs signatures dans les plaies des femmes"
Denis Mukwege doit au sacrifice de l'un de ses employés d'avoir échappé à la mort le 25 octobre dernier. Il mérite le prix Nobel de la paix, j'espère que ce ne sera pas à titre posthume. La lecture de son témoignage est éprouvante, insupportable, mais c'est une façon de lui rendre hommage.
On estime à 500 000 le nombre des viols dans les guerres de la région des Grands Lacs en Afrique centrale qui ont fait depuis 1994, cinq millions de morts - 5 millions de morts, plus que pendant la deuxième guerre mondiale - Les chiffres sont tellement ahurissants que j'ai l'impression que le monde ne veux pas les connaître...

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